Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet www.celestaire.fr, sous réserve des conditions particulières indiquées dans la présentation des produits.
Préambule
Le site Internet www.celestaire.fr est un service de :
Anne-Laure RENCIOT
CELESTAIRE
520 Route des Plans et du Villard
83780 FLAYOSC
SIRET 53416450400027
Immatriculation à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Région PACA
Le site Internet www.celestaire.fr vend des bijoux, sur mesure pour certaines gammes, à base de perles de verre et de fermoirs en laiton massif en finition palladium ou doré à l’or fin 24K, imaginés et créés par Anne-Laure RENCIOT, artisan.
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande.
La validation de votre commande vaut donc pour acceptation des conditions générales de vente.
Objet
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales de Vente ») régissent exclusivement les ventes réalisées sur le site Internet celestaire.fr (ci-après le « Site ») des produits offerts par Celestaire aux acheteurs ayant la qualité de consommateurs (ci-après les Client(s) ou Acheteur(s)) et précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les Clients ou Acheteurs.
Les Conditions Générales de Vente sont mises à la disposition des Clients ou Acheteurs sur le Site celestaire.fr où elles sont directement consultables.
Les Conditions Générales de vente sont opposables au Client ou Acheteur qui déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case « J’accepte les conditions Générales de Vente » avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.
Anne-Laure RENCIOT - Celestaire se réserve la faculté de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. En cas de modification des Conditions Générales de Vente, les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de la validation de la commande. Il appartient donc au Client ou Acheteur de s’y référer lors de chaque validation de commande.
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des Conditions Générales de Vente.
L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des Conditions générales de Vente par Anne-Laure RENCIOT ne saurait valoir renonciation de sa part à l’application de cette ou de ces clauses ou aux autres clauses des Conditions Générales de Vente qui continuent à produire leurs effets.
Le Client ou l'Acheteur
Le client ou acheteur du Site doit être un consommateur, personne physique majeure et juridiquement capable.
Le client ou acheteur devra, lors de sa première commande sur le Site, ouvrir un compte client et remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande de produits puisse être prise en compte par Celestaire.
Les informations communiquées à www.celestaire.fr dans le cadre de l’ouverture de son compte client ou lors de chacune de ses commandes devront être complètes, exactes et à jour. Anne-Laure RENCIOT - Celestaire pourra, le cas échéant, demander au client la confirmation -par tout moyen- de ces informations et de son identité.
Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, Anne-Laure RENCIOT - Celestaire se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de sujets qui diffèrent du «Consommateur » ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale.
Les Produits
Sur celestaire.fr sont exclusivement mis en vente des produits de première qualité. Les producteurs et revendeurs sont soigneusement sélectionnés pour leurs contrôles rigoureux de la qualité.
Anne-Laure RENCIOT – Celestaire ne vend pas de produits d'occasion, défectueux ou de qualité inférieure aux standards offerts sur le marché.
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur celestaire.fr à l'intérieur de chacune des fiches produit. Les images et les couleurs des produits mis en vente sur celestaire.fr pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l'effet du navigateur Internet et de l'écran utilisé.
Concernant les produits personnalisés, le client reconnait qu’il se contente de «personnaliser» un produit crée par Anne-Laure RENCIOT – Celestaire et que cette «personnalisation» ne comporte aucun effort créatif.
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au produit personnalisé appartiennent à titre exclusif à Anne-Laure RENCIOT – Celestaire.
Il est cependant convenu, comme condition préalable à toute vente de produit personnalisé que le client s’engage, en cas de création de sa part à céder le cas échéant sous les garanties de droit à celestaire.fr : le modèle, y compris les dessins, plans, spécifications du produit éventuellement crées par le Client sur le site celestaire.fr et tous les droits d’auteur qui lui sont attachés.
La cession comprend la cession des droits exclusifs :
a) de fabriquer, reproduire, distribuer et/ou vendre les produits
b) de fabriquer, distribuer et/ou vendre tout produit dérivé du modèle ou des dessins,
c) d’accorder toute licence ou sous-licence à toutes fins énumérées ci-dessus,
Anne-Laure RENCIOT – Celestaire considère qu’en validant les conditions Générales de Vente, le Client a dûment pris connaissance des conditions de cession des droits issus de «ses éventuelles Créations» et les accepte sans réserve.
Si le Client transmet un motif personnel ou personnalise le produit en y ajoutant un texte, il assure à celestaire.fr que le texte et/ ou le motif choisi sont exempts de droits de tiers.
Dans le cas d’éventuelles violations des droits d’auteur, de la personnalité ou du droit, celles-ci incombent totalement au Client et celui-ci en assumera seul les éventuelles conséquences de droit.
Si Anne-Laure RENCIOT – Celestaire était poursuivi de ce chef, le client s’engage à garantir Anne-Laure RENCIOT – Celestaire de toute condamnation qui pourrait en découler.
Le Client assure également qu’il n’enfreint aucun autre droit de tiers en individualisant le produit.
Tarification
Les prix des produits vendus sont ceux en vigueur le jour de la prise de commande, ils incluent la TVA et sont libellés en Euros.
Pour toute commande livrable en France Métropolitaine, aucun frais de port ne sera facturé en supplément des produits achetés.
Pour toute autre destination, les prix ne comprennent pas les frais d’expédition qui sont alors facturés en supplément du prix des articles achetés.
Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par l’Acheteur.
Tous droits de douane ou autres taxes locales susceptibles d’être exigibles sont à la seule charge de l’Acheteur et sous sa responsabilité.
Le site Internet www.celestaire.fr se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par l’Acheteur.
Le site Internet www.celestaire.fr s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment mais s’engage à facturer les marchandises commandées au prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Délai de création de Produits
Les produits vendus sont des pièces uniques dont la fabrication est déclenchée par la commande de l’Acheteur une fois le paiement validé.
Le délai de confection est variable de 8 à 15 jours selon la capacité de production en cours au moment de la commande.
Si un délai supplémentaire devait intervenir, nous nous engageons à en informer l’Acheteur dans les 24H suivant sa prise de commande et ce dernier décidera du maintien ou de l’annulation de sa commande.
Toutefois, dès lors que la production ou réalisation est engagée, plus aucune annulation ou rétractation de commande validée ne sera possible à moins que l’Acheteur consent à payer les frais fixes et proportionnels relatifs à la prestation engagée.
En effet le processus de création ou réalisation de bijoux Celestaire démarrent dès lors qu'une commande est validée par un paiement en ligne, s'agissant de bijoux sur-mesure le site celestaire.fr ne gère pas de stock.
Commande
La prise de commande et paiement de celle-ci s’effectue directement et uniquement sur www.celestaire.fr.
Pour toute première commande, l’Acheteur devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le site internet.
Pour passer une commande, l’Acheteur doit s’identifier avec son adresse électronique et son mot de passe.
En cas de perte ou d’oubli du mot de passe, l’Acheteur pourra le redemander en se rendant sur son compte client et en cliquant sur « Mot de passe oublié ? ».
Il recevra alors son mot de passe sur l’adresse électronique qu’il a communiquée au moment de son inscription.
Les informations énoncées par l’Acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Anne-Laure RENCIOT - Celestaire ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
Deux modes de paiement sécurisés sont proposés : Carte Bancaire ou PayPal.
La commande est validée après acceptation du paiement, un e-mail de confirmation de votre commande sera envoyé sur l'adresse mail que vous avez indiquée lors de la création de votre compte client.
Le transfert de propriété du produit n'aura lieu qu'au paiement complet de votre commande.
Livraison
Les livraisons Celestaire sont effectuées via Chronopost qui assure des délais de 24h pour les commandes livrées en France Métropolitaine et entre 2 et 5 jours pour toute autre destination.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et nous ne pouvons être tenu responsables des éventuels retards rencontrés par son prestataire lors de la livraison.
Nous vous recommandons de refuser tout colis ouvert ou endommagé.
Sans notification de réserve votre part faite à la réception d’un colis endommagé ou ouvert au transporteur, aucun recours ne sera possible.
Le client est seul responsable d’un défaut de livraison dû à un manque d’indication lors de la passation de la commande.
Anne-Laure RENCIOT - Celestaire et les transporteurs étant des entités distinctes et indépendantes, Anne-Laure RENCIOT - Celestaire ne peut être tenu responsable pour un quelconque retard de livraison imputable aux sociétés de transports.
Droit de Rétractation, Retour & Remboursement
Tous les produits livrés en France Métropolitaine peuvent faire l’objet d’une rétractation, d’un retour ou échange excepté ceux exclus par la loi et portant une mention dans ce sens.
Par exemple les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sur demande de l’Acheteur ne sont pas éligibles pour un retour, rétraction ou remboursement.
Les produits retournés doivent être intacts, propres, complets, emballés dans le coffret d’origine.
Ils ne doivent en aucun cas avoir été portés et/ou abimés.
Les frais d’expédition dans le cas d’un retour, d’une rétractation ou d’un échange sont à la charge de l’Acheteur et ne sont pas remboursables.
Considérant la valeur pécuniaire de nos produits, nous vous recommandons d'utiliser un service compétent d'expédition avec suivi ou souscrire une assurance d'expédition, raison pour laquelle nous demandons à l’acheteur de communiquer par courriel à annelaure.renciot@gmail.com le n° de suivi lors d’un retour produit.
Nous ne garantissons pas que nous recevrons votre article retourné.
Rétractation
L’Acheteur dispose d’un droit de Rétraction de quatorze 14 jours calendaires à compter de la date de réception, dès lors que l’Acheteur demande la rétractation du contrat de vente de produit(s) Celestaire et ce, dans les délais de 14 jours et que le processus de création ou réalisation du ou des bijou(x) Celestaire est en cours, l’Acheteur sera soumis au paiement des frais fixes et proportionnels et relatifs à la prestation engagée.
Avant de retourner un bijou dans nos ateliers, une demande de Rétractation devra être adressée par mail à annelaure.renciot@gmail.com.
Ne pas retourner physiquement l’article avant d’avoir reçu un courriel d’Accord pour Retour de la part du service retour Celestaire.
Ce ne sera que lorsque l’Accord de Retour Celestaire envoyé par courriel à l’Acheteur, que l’Acheteur sera en mesure de préparer le retour physique de l’article à l’adresse notifiée dans l’Accord de Retour Celestaire, sans avoir à en justifier de motifs, ni à payer de pénalité.
Pour le retour physique de l’article Celestaire, l’Acheteur prendra le soin d’éditer l’Accord de Retour Celestaire ainsi que la Facture d’Achat Celestaire du site www.celestaire.fr qui seront à joindre à l’article faisant l’objet du retour, dès lors l’Acheteur sera en mesure de retourner l’article dans les ateliers Celestaire.
Aussi l’Acheteur devra impérativement communiquer le numéro de suivi du colis retour dans les plus brefs délais par mail à annelaure.renciot@gmail.com.
Les produits devront être renvoyés en parfait état, complets (accessoires, notice, garantie, emballage d'origine…) accompagnés de la Facture d’Achat Celestaire et d’un mot d’explication rappelant les coordonnées du client ainsi que son désir de recevoir un remboursement ou un avoir.
Considérant la valeur pécuniaire de nos produits, nous vous recommandons d'utiliser un service d'expédition compétent avec suivi ou souscrire une assurance d'expédition, raison pour laquelle nous demandons à l’acheteur de communiquer par courriel à annelaure.renciot@gmail.com le n° de suivi lors d’un retour produit.
Nous ne garantissons pas que nous recevrons votre article retourné.
Les frais de retour sont à la charge unique de l’Acheteur à l’exception d’un produit défectueux à réception, ou d’une erreur lors de l’expédition du bijou Celestaire depuis le site www.celestaire.fr.
Le site Internet www.celestaire.fr s’engage à rembourser l’Acheteur de l’article retourné uniquement (les frais d’expéditions et de traitement du colis restent à la charge de l’Acheteur), sous réserve du respect des conditions ci-dessus mentionnées.
Le remboursement des produits retournés se fera via virement (si paiement initial en Carte Bancaire) ou via PayPal.
– Paypal (par Carte bancaire/ carte bleue sur le site Paypal), et que le compte Paypal est toujours actif, le remboursement sera effectué sur ce compte Paypal.
En cas d’échec des remboursements précédents, le remboursement sera effectué via un chèque par lettre avec recommandé et accusé de réception, envoyée à l’adresse de facturation.
Considérant la valeur pécuniaire de nos produits, nous vous recommandons d'utiliser un service d'expédition compétent avec suivi ou souscrire une assurance d'expédition, raison pour laquelle nous demandons à l’acheteur de communiquer par courriel à annelaure.renciot@gmail.com le n° de suivi lors d’un retour produit.
Nous ne garantissons pas que nous recevrons votre article retourné.
Retour
Tous les produits livrés en France Métropolitaine peuvent faire l’objet d’un Retour excepté ceux exclus par la loi et portant une mention dans ce sens.
Par exemple les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sur demande de l’Acheteur ne sont pas éligibles pour un Retour, Rétraction ou Remboursement.
Les produits retournés doivent être intacts, propres, complets, emballés dans le coffret d’origine.
Ils ne doivent en aucun cas avoir été portés et/ou abimés.
La procédure Retour s’applique uniquement pour un produit endommagé au cours de la livraison ou une erreur d’expédition de la part de nos services.
Nous vous recommandons vivement de veiller à la qualité de l’emballage lors de la livraison et de refuser la livraison si l’emballage vous paraît suspect, abîmé ou endommagé.
Il est de la responsabilité de l’Acheteur ou de la personne en charge de réceptionner la livraison de s’assurer de l’aspect extérieur de l’emballage et de noter sur le bordereau de livraison toute avarie visible sur l’emballage.
L’Acheteur dispose d’un droit de demander un retour dans un délai de quatorze 14 jours calendaires à compter de la date de réception.
Avant de retourner un bijou dans nos ateliers, une demande de retour complétée de la ou des raison(s) du retour devra être adressée par mail à annelaure.renciot@gmail.com.
Ne pas retourner physiquement l’article avant d’avoir reçu un courriel d’Accord pour Retour de la part du service retour Celestaire.
Ce ne sera que lorsque l’Accord de Retour Celestaire envoyé par courriel à l’Acheteur, que l’Acheteur sera en mesure de préparer le retour physique de l’article à l’adresse notifiée dans l’Accord de Retour Celestaire.
Pour le retour physique de l’article Celestaire, l’Acheteur prendra le soin d’éditer l’Accord de Retour ainsi que la Facture d’Achat Celestaire du site www.celestaire.fr qui seront à joindre à l’article faisant l’objet du retour, dès lors l’Acheteur sera en mesure de retourner physiquement l’article dans les ateliers Celestaire.
Aussi l’Acheteur devra impérativement communiquer le numéro de suivi du colis retour dans les plus brefs délais par mail à annelaure.renciot@gmail.com.
Les produits devront être renvoyés en parfait état, complets (accessoires, notice, garantie, emballage d'origine, etc...) accompagnés de la Facture d’Achat Celestaire et d’un mot d’explication rappelant les coordonnées du client ainsi que son désir de recevoir un remboursement ou un avoir.
Considérant la valeur pécuniaire de nos produits, nous vous recommandons d'utiliser un service compétent d'expédition avec suivi ou souscrire une assurance d'expédition, raison pour laquelle nous demandons à l’acheteur de communiquer par courriel à annelaure.renciot@gmail.com le n° de suivi lors d’un retour produit.
Nous ne garantissons pas que nous recevrons votre article retourné.
Les frais de retour sont à la charge unique de l’Acheteur à l’exception d’un produit défectueux à réception, ou d’une erreur lors de l’expédition du bijou Celestaire depuis le site www.celestaire.fr.
Le site Internet www.celestaire.fr s’engage à rembourser l’Acheteur de l’article retourné uniquement (les frais d’expéditions et de traitement du colis restent à la charge de l’Acheteur), sous réserve du respect des conditions ci-dessus mentionnées.
Le remboursement des produits retournés se fera via virement (si paiement initial en Carte Bancaire) ou via PayPal .
– PayPal (par Carte bancaire/ carte bleue sur le site PayPal), et que le compte PayPal est toujours actif, le remboursement sera effectué sur ce compte PayPal.
En cas d’échec des remboursements précédents, le remboursement sera effectué via un chèque par lettre avec recommandé et accusé de réception, envoyée à l’adresse de facturation.
Echange de Produit
Sauf raison exceptionnelle la procédure d’échange de bijoux Celestaire n’est pas envisageable, en effet la création d’un bijou unique et personnalisé Celestaire débute exclusivement suite à un paiement validée sur commande depuis le site www.celestaire.fr.
Cela signifie que nous ne maintenons pas de stock de bijoux prêts à être expédiés. Étant donné que chaque bijou est créé spécialement pour vous, nous sommes incapables d'offrir des échanges pour les bijoux achetés sur notre site web.
Nous vous recommandons donc de bien réfléchir avant de passer votre commande, de vérifier les détails de la commande avant de procéder au paiement.
Si vous avez des questions sur nos bijoux, n'hésitez pas à nous contacter avant de passer votre commande.
Nous serons heureux de vous accompagner et de répondre à toutes vos questions pour vous aider à faire le choix parfait qui vous enchantera.
Moyens de paiement
- Carte bancaire
- PayPal
Garanties Légales
Notre garantie limitée à la garantie légale couvre tout défaut de matériel ou de fabrication.
Pour tout service de garantie relatif aux bijoux, votre article sera examiné et si un défaut de fabrication est décelé, nous le remplacerons par un produit de même modèle ou équivalent d'une valeur égale, basée sur le prix d'achat.
Celestaire ne répare pas les bijoux endommagés et procède au remplacement si les conditions de garantie sont bien remplies.
Cette garantie est nulle si une preuve d'achat valable n'est pas incluse.
Cette garantie ne couvre pas :
· Les dommages résultant d'une utilisation incorrecte, d'un manque d'attention ou d’entretien, d'un accident, de l’utilisation d’un tiers, d'une usure normale.
· Les dommages causés par négligence, réparation non autorisée ou par d'autres facteurs ne provenant pas de défaut de matériel ou de fabrication.
· Les dégâts causés par l'eau, l'humidité, la transpiration, un parfum, un produit d'hygiène corporelle, l'eau, un détergent.
Dans ce contexte nous ne pouvons pas garantir nos bijoux dans les conditions citées ci-dessus.
Conseils d'entretien des bijoux
Vous pouvez augmenter la longévité de vos bijoux fantaisie en respectant quelques consignes.
Ils peuvent s'endommager à cause de : humidité, transpiration, parfums, crèmes, maquillage, produits d'hygiène corporelle, l'eau, détergents, frottements, chocs, micro chocs du quotidien.
Pensez également à retirer votre bijou avant de vous coucher, de faire du sport ou de faire un sauna.
Nos bijoux contiennent des matériaux fragiles : verre, laiton massif palladié ou doré 24K.
Ces matériaux peuvent se casser si vous faites tomber votre bijou ou s'il subit un choc contre une surface dure.
Nous vous recommandons de manier votre bijou avec précaution.
De même, l'intensité de leurs couleurs peut s'atténuer avec le temps du simple fait de les porter ou sous l'influence de l'environnement.
Pour toute réclamation rentrant dans le cadre et les limites de la garantie précités, et avant d’envoyer votre article,
contactez notre service par mail en respectant les consignes suivantes : une preuve d'achat ainsi qu’un courrier détaillant votre demande à l'adresse suivante : annelaure.renciot@gmail.com
Au regard de la valeur de nos produits, nous vous encourageons à envoyer votre colis par l'intermédiaire d'un service d'expédition avec suivi ou souscrire une assurance d'expédition.
Propriété intellectuelle
Le Client reconnaît que les Produits Celestaire et les signes distinctifs (image, photographies, conditionnement, nom des produits, etc.) sont la propriété exclusive de Anne-Laure RENCIOT - Celestaire.
Le Client s’interdit tout acte de reproduction ou d’utilisation des modèles de produit, conditionnements, marques ou signes distinctifs, inventions, techniques ou savoir-faire utilisés par Anne-Laure RENCIOT - Celestaire, ainsi que tout acte tendant à l’appropriation de ces éléments, qu’ils fassent ou non l’objet d’une protection par Anne-Laure RENCIOT - Celestaire par un brevet, marque, dessin et modèle enregistré ou d’un droit d’auteur.
Informatique & Libertés
Le Client est informé que les données qu’il fournit sur le Site Internet font l’objet de divers traitements automatisés de données à caractère personnel.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il est rappelé que les données personnelles qui sont recueillies auprès du Client sont nécessaires au traitement de sa commande.
Elles peuvent également être utilisées à des fins de prospection. Les finalités de chacun des traitements sont décrites en regard du traitement concerné.
Ces données sont destinées à un usage interne par Anne-Laure RENCIOT - Celestaire.
Ces données personnelles peuvent également être transmises à des tiers, partenaires de Celestaire, sauf à ce que le Client s’y soit opposé lors de la collecte des données le concernant.
Les données personnelles du Client sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à l’accomplissement des finalités pour chacun des traitements envisagés par Celestaire.
Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et d'opposition au traitement des données le concernant en contactant le service client par email à l’adresse suivante : annelaure.renciot@gmail.com
Responsabilité
La responsabilité de Anne-Laure RENCIOT - Celestaire ne peut pas être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas force majeure.